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Atelier du Livet

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Nos conditions générales de vente

Préambule

Vous êtes actuellement connecté sur le Site « http://www.atelierdulivet.com ». Le présent document a pour but de vous informer sur la société et ses Conditions Générales de Vente.

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le Site Internet « http://www.atelierdulivet.com » (ci après, dénommé « le Site »).

Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues d’une part entre :

- L’Association déclarée « APAJH Sarthe Mayenne », dont le siège social se situe au 13 Impasse Armand SAFFRAY - 72000 LE MANS - France, immatriculée au Répertoire SIRENE sous le numéro 538 577 883, numéro d’identification TVA intracommunautaire FR 05 538577883.

Adresse courriel : laurentvalet@APAJH7253.fr
N° Téléphone :  02 43 34 43 03

Ci-après désignée « Atelier du livet »
 
Et, d’autre part,
 
- Par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le Site Internet « http://www.atelierdulivet.com ».

Ci-après dénommé « l’Acheteur » ou le « Client »

Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le Site. Toutefois, si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.

Le Client reconnaît avoir, préalablement à la passation de la commande, pris connaissance de l’ensemble des informations précitées et des Conditions Générales de Vente, ainsi que les avoir acceptées sans restriction ni réserves.

 

ARTICLE 1 : DISPOSITIONS GENERALES

 

 

 

Les présentes conditions générales s'appliquent dans leur intégralité à toutes les ventes de produits standards ou non (ci-après : « Produits ») conclues par la société SAS DU LIVET, société par actions simplifiée inscrite au RCS LE MANS n°538 577 883, dont le siège social est situé à 15 rue du Livet, 72170 CHERANCE (ci-après : l’ « Etablissement »),  auprès des clients (ci-après désignés : « Clients ») par l’intermédiaire du site internet http://www.atelierdulivet.com/  (ci-après désigné le « Site Internet » ou le « Site »).  Elles en constituent les conditions essentielles et déterminantes et prévalent sur toutes conditions générales d'achat et tous autres documents contractuels émanant du Client, quels qu'en soient les termes. Aussi, toute commande adressée à l’Etablissement via le Site Internet implique l’acceptation des présentes Conditions Générales.

 

 

 

Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment par l’Etablissement, notamment en cas d’ajustement tarifaire ou d’évolutions réglementaires. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la commande. Le fait que l’Etablissement ne se prévale pas à un moment quelconque d’une prérogative reconnue par les présentes conditions générales ne saurait être interprété comme valant renonciation par ce dernier à se prévaloir ultérieurement de la prérogative correspondante. Chacune des stipulations des présentes conditions générales s’appliquera dans toute la mesure autorisée par la loi et la nullité en tout ou partie d’une clause serait sans influence sur le reste de cette clause et l’ensemble des conditions générales.

 

 

 

ARTICLE 2 : CLIENTS

 

 

 

Les ventes en ligne sur le Site Internet sont proposées aux clients agissant dans le cadre de leur activité professionnelle ainsi qu’aux consommateurs âgés d’au moins 18 ans et ayant la capacité de contracter. Toute revente ou distribution des Produits achetés sur le Site est interdite.

 

 

 

ARTICLE 3 : ACCES ET UTILISATION DU SITE

 

 

 

Le Client fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l’accès au Site Internet. Le Client conserve à sa charge les frais de télécommunication lors de l’accès à Internet et de l’utilisation du Site. Le Client s’engage à utiliser le Site Internet en respectant l’ensemble des réglementations applicables. En particulier, le Client s’interdit de nuire ou de porter atteinte de quelque façon que ce soit au fonctionnement du Site Internet, des serveurs et réseaux de l’Etablissement.

 

 

 

ARTICLE 4 : CARACTERISTIQUES - DISPONIBILITE

 

 

 

Les offres présentées sur le Site Internet sont valables dans la limite des stocks disponibles et de la capacité de production des Produits. L’Etablissement se réserve le droit de retirer des Produits de la vente à tout moment. Les photographies, dessins, schémas, ou plans, illustrant les Produits n’ont qu’un caractère indicatif et n'entrent pas dans le champ contractuel. Certaines dimensions, poids et descriptions similaires sont approximatives et sont donnés à des fins de commodité uniquement. L’Etablissement s’efforce d’afficher fidèlement les couleurs des Produits ; cependant, la couleur qui peut être vue sur le Site dépend notamment de l’écran utilisé et peut ne pas être exacte.

 

 

 

Conformément à l’article L.111-1 du Code de la consommation, le Client peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, en contactant l’Etablissement, des caractéristiques essentielles et de la disponibilité du ou des Produits qu’il désire commander. Le Client choisit sous sa seule responsabilité le(s) Produit(s) qu'il commande. L’Etablissement ne saurait par exemple être responsable du caractère inadapté des Produits aux besoins propres du Client, ou du choix du type de Produit. En cas d’indisponibilité des Produits commandés, l’Etablissement en informera le Client dans les meilleurs délais.

 

 

 

 

 

 

 

ARTICLE 5 : COMMANDE

 

 

 

Pour passer une commande sur le Site Internet, le Client doit au préalable soit créer un compte sur le Site Internet en complétant un formulaire (notamment coordonnées complètes), soit s’identifier par son identifiant et son mot de passe s’il a déjà créé son compte sur ledit Site.

 

 

 

Les commandes s’opèrent en ligne sur le Site Internet au moyen du formulaire prévu par l’Etablissement, après avoir rempli le panier et renseigné toutes caractéristiques (par exemple, quantité, etc.) du Produit. La commande est alors matérialisée par la réalisation complète du processus de commande prévu sur le Site Internet, à savoir :

 

 

 

1. Sélection du Produit et de sa quantité, puis clic sur "Ajouter au Panier"

2. Clic sur "Voir ma commande" ou directement sur le bouton " Mon panier"

3. Vérifications des produits choisis, puis clic sur "Terminer ma commande"

4. Identification du Client soit par création d’un compte client, soit par connexion à son compte client

5. Sélection du lieu de livraison et du mode de livraison

6. Vérification des informations saisies

7. Clic sur "J'ai lu et j’accepte les conditions générales"

8. Sélection du mode de paiement

9. Renseignement des informations bancaires sur une page dédiée

10. Vérification des informations, puis clic sur « Commande avec obligation de paiement » 

 

La validation finale de la commande par le clic du bouton "Commande avec obligation de paiement" constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite et vaut (i) exigibilité des sommes dues au titre de la commande, et (ii) signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées via le Site Internet.

 

 

 

Sous réserve de l’éventuel exercice du droit de rétractation du Client ayant la qualité de consommateur, toute vente sera considérée comme conclue qu’après paiement validé du Client et envoi par l’Etablissement d’un e-mail de confirmation de l’acceptation de la commande. Aucune commande ne peut être annulée et/ou cédée sans l’accord de l’Etablissement. L’Etablissement se réserve la faculté de refuser ou suspendre toute commande d'un Client en cas de (i) litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou en cours de traitement, (ii) en cas d’adresse de livraison non conforme et/ou (iii) caractère anormal de la commande, notamment en cas de commande pour des quantités et/ou des montants inhabituels pour un client final.

 

 

 

Le Client accepte que les échanges entre les parties puissent se faire par courrier électronique. L’Etablissement recommande au Client de conserver l’ensemble des informations échangées, notamment dans le cadre de la commande et des communications entre les parties sur un document papier ou informatique. Les registres informatisés et conservés dans les systèmes informatiques de l’Etablissement et/ou de ses partenaires seront considérés comme des preuves valables des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

 

 

 

ARTICLE 6 : DROIT DE RETRACTATION - CONSOMMATEURS

 

 

 

Conformément aux dispositions de l'article L.221-18 du Code de la consommation, le Client ayant la qualité de consommateur dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de(s) Produit(s) objet(s) du contrat de vente, pour notifier à l’Etablissement sa volonté d’exercer son droit de rétractation. Pour le calcul du délai, voir l’article L.221-19 du Code de la consommation en Annexe.

 

 

 

Conformément aux dispositions de l’article L.221-28 du Code de commerce, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de « de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ». Par conséquent, aucun droit de rétractation n’est ouvert au Client pour toute commande de tout Produit dit « sur mesure », c'est-à-dire pour lequel le Client spécifiera lui-même les dimensions et caractéristiques.

 

 

 

6.1. Modalité d'exercice du droit de rétractation

 

Dans les quatorze (14) jours suivant la réception du Produit, le Client peut demander soit l'échange, soit le remboursement de sa commande pour le(s) Produit(s) concerné(s). Le Client exerce son droit de rétractation, au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté, par exemple en renvoyant le formulaire de rétractation fourni par l’Etablissement et en Annexe, par courriel à l’adresse laurentvalet@APAJH7253.fr, ou par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse SAS ATELIER DU LIVET, 15 rue du Livet 72170 CHERANCE, en précisant le numéro de commande et le(s) Produit(s) concerné(s). Le Client ne pourra en aucun cas exercer son droit de rétractation par simple renvoi direct du Produit concerné.

 

 

 

6.2. Modalités de retour des Produits

 

A compter de l’exercice du droit de rétractation, le Client dispose d’un délai maximum de quatorze (14) jours supplémentaire pour retourner, à ses frais, le(s) Produit(s) concerné(s) qui devra(devront) être renvoyé(s) dans son(leur) état d’origine (y compris emballage d’origine, accessoires, tout élément relatif à la commande etc.). Le retour des Produits devra être impérativement accompagné du bon de retour dûment complété, notamment avec le numéro de retour fourni par l’Etablissement. Les frais et les risques liés au retour des Produits sont à la charge du Client. Ces frais qui varient en fonction du transporteur choisi, du type de produit et de la distance à parcourir par le transporteur, sont estimés au montant des frais de port indiqués lors de la commande des produits concernés. Tout Produit retourné devra être envoyé à l’adresse suivante : SAS ATELIER DU LIVET, 15 rue du Livet 72170 CHERANCE. Le Client devra conserver toute preuve de ce retour permettant de donner date certaine.

 

 

 

6.3. Remboursement

 

Si l’ensemble des conditions ci-dessus sont remplies, l’Etablissement procèdera au remboursement du Client de l’ensemble des sommes engagées à l’occasion de la commande du(des) Produit(s) concerné(s) (le remboursement des frais de livraison est limité au montant du mode de livraison le moins coûteux proposé par l’Etablissement) à l’exception des frais de retour engagés par le Client. Ce remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la transaction initiale, dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de l’exercice du droit de rétractation. L’Etablissement peut différer le remboursement jusqu’au jour où elle réceptionne les Produits retournés ou jusqu’à ce que le Client fournit une preuve d’expédition des Produits concernés, la date retenue étant celle du premier de ces évènements.

 

 

 

ARTICLE 7 : PRIX

 

 

 

Les prix des Produits et des frais de port sont ceux mentionnés sur le Site Internet lors de la confirmation de la commande correspondante et sur l’email de confirmation envoyé par l’Etablissement. Les prix sont exprimés en Euros. Les prix et frais de port mentionnés sur le Site Internet s’entendent pour un colisage standard et ne sont valables que pour livraison en France métropolitaine.

 

Frais de livraison : Sauf dispositions contraires spécifiées lors de commande, les prix des Produits ne comprennent pas les frais d’expédition, facturés en supplément et indiqués lors de la validation définitive de la commande.

 

TVA : Les prix des Produits sont exprimés Toutes Taxes Comprises (soit une Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) au taux en vigueur au jour de la passation de la commande et applicable à tout Client résident de l'Union Européenne).

 

Modifications : L’Etablissement se réserve le droit, ce que le Client accepte, de modifier à tout moment les prix de vente des Produits et/ou les frais de port, sans aucune formalité. Ces modifications n’auront pas d’incidence sur les commandes que l’Etablissement aurait acceptées avant l’entrée en vigueur de ces modifications, sous réserve de la disponibilité des Produits concernés.

 

 

 

ARTICLE 8 : PAIEMENT

 

 

 

Toute commande passée sur le Site Internet est une commande avec obligation de paiement. Le prix des Produits et les frais, notamment d’expédition, sont payables au comptant à la commande sans escompte, en Euros, par carte bancaire émise pour un compte domicilié en France Métropolitaine, portant l'un des sigles suivants : CB, Visa, Mastercard, ou autres tels que précisés lors de la passation de la commande. Le Client garantit à l’Etablissement qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.

 

 

 

Le règlement est réputé réalisé lors de la mise à disposition des fonds au profit de l’Etablissement, c’est-à-dire le jour où le montant est crédité sur l’un de ses comptes. En cas de refus du règlement par le centre bancaire notamment, la commande sera automatiquement annulée sans ouvrir droit à aucune indemnité au bénéfice du Client, et le Client en sera informé par l’Etablissement.

 

 

 

En cas de retard ou de défaut de paiement par un Client qui agit dans le cadre de son activité professionnelle, des pénalités de retard seront appliquées et calculées sur le prix TTC facturé depuis la date d’échéance jusqu’au jour du paiement effectif à un taux égal au taux de refinancement de la Banque centrale européenne (BCE) majoré de dix (10) points.

 

 

 

L’Etablissement pourra également suspendre ou résilier la commande correspondante. Le Client devra rembourser, outre une indemnité forfaitaire de plein droit pour frais de recouvrement d’un montant de 40 Euros, tous les frais occasionnés par le défaut de paiement à l'échéance et par le recouvrement des sommes dues.

 

 

 

ARTICLE 9 : RESERVE DE PROPRIETE – TRANSFERT DES RISQUES

 

 

 

Les Produits sont vendus sous réserve de propriété jusqu'à leur complet paiement. A cet égard, le paiement s'entend du règlement effectif sur le compte de l’Etablissement, du prix des Produits, des frais afférents à la commande et des intérêts. En revanche et nonobstant cette réserve de propriété, les risques (notamment de perte, de vol ou de détérioration) concernant les Produits livrés sont assumés par le Client à compter de la date de livraison.

 

 

 

ARTICLE 10 : LIVRAISON

 

 

 

Les Produits commandés par le Client via le Site Internet seront livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande par le prestataire mandaté par l’Etablissement. Aucun enlèvement de marchandises ne sera effectué directement par le Client ou à son initiative à partir des locaux de l’Etablissement sauf accord préalable de l’Etablissement.

 

 

 

Le Client est seul responsable de la prise de rendez-vous avec le transporteur, du choix du créneau de livraison et de l’exactitude de l’adresse communiquée. Le Client s’engage à être présent à l’adresse de livraison indiquée, le jour et pendant toute la durée du créneau horaire choisi. En cas d’absence du Client, ou d’une adresse erronée ou incomplète, la commande pourra être réexpédiée aux frais du Client. Toute absence lors de la livraison entraînera pour le Client l'impossibilité d’annuler la commande ou de se prévaloir d'un retard de livraison. A compter de la livraison, le Client supporte seul les risques que les Produits pourraient subir ou occasionner, pour quelque cause que ce soit, même en cas de force majeure, de cas fortuit ou du fait d’un tiers. L’Etablissement est réputée avoir rempli son obligation de délivrance dès lors que les Produits sont livrés au lieu de livraison convenu avec le Client.

 

 

 

ARTICLE 11 : DELAIS DE LIVRAISON

 

 

 

Sauf mention contraire lors de la commande, le délai de livraison en France métropolitaine est en principe de quinze (15) jours ouvrés à compter de l’acceptation de la commande par l’Etablissement. Si le délai s'avère plus important, le Client en est informé dès que possible.  Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et leur non-respect ne saurait en aucun cas donner lieu à versement de dommages et intérêts ou à l’application de pénalités de retard quelles qu’elles soient. Les commandes sont gérées au fur et à mesure de leur réception. Il n’y a pas d’envoi prioritaire.

 

 

 

Sauf cas de force majeure telle que décrite par les présentes, dans le cas où les Produits commandés n'auraient pas été livrés dans un délai raisonnable à compter de la confirmation de la commande par l’Etablissement, le Client ayant la qualité de consommateur aura la possibilité de demander la résolution de la vente par lettre recommandée avec avis de réception adressée à l’Etablissement. Dans cette hypothèse, toute somme encaissée au titre de la commande non livrée sera restituée au Client consommateur dans un délai maximum de quinze (15) jours suivant la réception par l’Etablissement de la demande de restitution conforme aux dispositions de l’article L.216-2 du code de la consommation.

 

 

 

En tout état de cause, le Client ne peut protester contre tout retard de livraison dans le cas où il ne serait pas à jour de ses obligations envers l’Etablissement, notamment en matière de paiement, ou si l’Etablissement n’a pas été en possession en temps utile des informations nécessaires fournies par le Client.

 

 

 

ARTICLE 12 : RECEPTION

 

 

 

La conformité des Produits (notamment état, absence de vice apparent, nombre, conformité au devis…) et de leur emballage doit être impérativement vérifiée par le Client lors de la réception. Toute réserve ou contestation relative à d'éventuels manquants ou avaries apparents doit être portée sur le bon de livraison et être confirmée au transporteur, ainsi qu’à l’Etablissement, par lettre recommandée avec accusé de réception adressée dans les trois (3) jours ouvrés suivant la prise de livraison des Produits. A défaut du respect de ces conditions, les Produits seront réputés conformes et la responsabilité de l’Etablissement ne pourra être remise en cause à ce titre. Le Client doit prouver l'existence des manquants, défauts et/ou anomalies concernant les Produits.

 

 

 

Le Client doit procéder au retour du(des) Produits présentant un défaut de conformité dans les conditions visées à l’article 13 ci-dessous. A défaut, l’Etablissement ne procédera ni à l’échange, ni au remboursement du(des) Produit(s) non conforme(s). En cas de non-conformité avérée et constatée par l’Etablissement, l’Etablissement procède à ses frais à l’échange du(des) Produit(s) non conforme(s) selon ses possibilités. En cas d'impossibilité d’échanger le(s) Produit(s) défectueux, l’Etablissement procédera au remboursement du/(des) Produit(s) défectueux, des frais de livraison et des frais de retour engagés par le Client. En aucun cas la non-conformité d'un ou plusieurs Produit(s) ne peut ouvrir droit à versement de dommages-intérêts au profit du Client.

 

 

 

ARTICLE 13 : RETOUR DES PRODUITS – SERVICE APRES VENTE

 

 

 

Tout retour de Produit(s) au titre d’une livraison non-conforme ou au titre des garanties légales doit faire l'objet d’un accord préalable de l’Etablissement qui délivrera un numéro de retour autorisé. A réception de la réclamation du Client et sous réserve que celle-ci soit bien fondée, l’Etablissement lui communiquera un numéro de retour du(des) Produit(s) concerné(s). Ce numéro de retour, condition déterminante et indispensable, est valable quinze (15) jours ouvrés, à compter de la communication du numéro de retour par l’Etablissement au Client. Passé ce délai, le Client devra renouveler sa demande.

 

 

 

Les Produits retournés doivent être en parfait état de conservation, doivent être restitués dans leur emballage ou conditionnement d’origine sur lequel est mentionné leur numéro de retour et ne doivent présenter aucun signe d’utilisation, de démontage et/ou transformation. En tout état de cause, aucune restitution, échange ou remboursement ne peuvent être demandés selon d’autres modalités.

 

 

 

ARTICLE 14 : GARANTIES

 

 

 

14.1 CLIENTS CONSOMMATEURS

 

 

 

Tout Produit vendu par l’Etablissement est conforme à la législation française en vigueur et bénéficie de la garantie légale de conformité telle que posée aux articles Article L.217-4 et suivants du Code de la consommation ainsi que de la garantie légale des vices cachés telle que posée aux articles 1641 à 1648 du Code civil (Cf Article 14 : ANNEXES). Au titre de la garantie légale de conformité, le Client a le choix entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions posées par l’article L.217-9 du Code de la consommation. Au titre de la garantie des vices cachés, le Client peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction de prix conformément à l’article 1644 du Code civil.  Sont exclus de toute garantie, notamment, les vices apparents, c’est à dire les défauts d’aspect visibles non déclarés par le Client lors de la délivrance des Produits, les défauts ou détériorations provoqués par un usage, une mauvaise conservation, un mauvais entretien des Produits ou un non-respect des conditions d’utilisation, et les défauts ou détériorations liés à un facteur extérieur et hors du contrôle de l’Etablissement (par exemple les conditions météorologiques, sécheresses, gelées, etc.). Le Client adresse toute réclamation au titre desdites garanties par l’envoi d’une lettre recommandée avec demande d’avis de réception à l'adresse de l’Etablissement. Aucune garantie commerciale complémentaire n’est accordée par l’Etablissement.

 

 

 

14.2. CLIENTS PROFESSIONNELS

 

 

 

Les Produits fabriqués ou fournis par l’Etablissement sont garantis lors de leur délivrance contre tout vice de confection et/ou de défaut de matière. Les Produits non fabriqués par l’Etablissement et revendus par lui au Client, sont garantis dans la stricte limite des conditions de garantie, durées et causes d’exclusion, du fabriquant ou constructeur des Produits au moment de leur livraison. La garantie sera soumise à l'expertise préalable et à la validation de l’Etablissement ou du fabricant le cas échéant. En tout état de cause, pour les Produits fabriqués par l’Etablissement, elle sera limitée au choix de l’Etablissement soit (i) au remplacement « départ usine » du(des) composant(s) ou Produits reconnu(s) défectueux ou non conforme(s), ou (ii) au versement d’un avoir ou au remboursement du prix des Produits reconnus défectueux ou non-conformes, à l’exclusion de tous frais et de tout versement de dommages et intérêts.

 

 

 

En tout état de cause, sont exclus de toute garantie : (i) les vices apparents, c’est à dire les défauts d’aspect visibles non déclarés par le Client lors de la réception des Produits, (ii) les défauts et/ou détériorations provoqués par l’usure normale des Produits et/ou des composants ou pièces les constituant, (iii) les défauts ou détériorations provoqués par un usage différent de celui pour lequel les Produits ont été conçus, par une négligence, par un mauvais entretien, un mauvais stockage, et/ou une mauvaise utilisation, ou par le non-respect des règles de l'art pour le montage ou des conseils d’utilisation et d’entretien, (iv) les défauts et/ou détériorations liés à un facteur extérieur à l’Etablissement (par exemple les conditions météorologiques, sécheresses, gelées, etc.), (v) les défauts et/ou détériorations liés à l'absence de compatibilité des qualités du Produit avec l'environnement dans lequel il est utilisé et (vi) les défauts et/ou détériorations causés par une fourniture imposée par le Client. Toute intervention ou modification effectuée sur les Produits par le Client ou par un tiers met fin automatiquement à la garantie.

 

 

 

ARTICLE 15 : RESPONSABILITES – FORCE MAJEURE

 

 

 

15.1. L’Etablissement n’est tenu que des dommages matériels directs qui résulteraient de fautes lui étant imputables. Pour toute commande, le Client s’engage à communiquer l’ensemble des informations nécessaires, en particulier concernant les Produits souhaités. Le Client sera seul responsable de la définition de ses besoins, de l’exactitude et précision des informations qu'il communique (notamment dimensions), ainsi que de la compatibilité des Produits avec toute installation ou équipement qui serait en lien avec eux.

 

 

 

15.2. L’Etablissement ne garantit pas que le Site Internet soit disponible de manière continue, sans interruption provisoire, sans suspension ou sans erreur. Notamment, l’Etablissement est dégagée de toute responsabilité en cas d’évènement indépendant de sa volonté qui provoquerait (i) une perte, altération ou un accès frauduleux à des données personnelles du Client, (ii) une transmission accidentelle, de virus ou d’autres éléments nuisibles, résultant de l’accès à l’Internet ou des transmissions par courrier électronique. L’Etablissement se réserve le droit de suspendre, à tout moment et sans préavis, l’exploitation du Site Internet.  Le Site Internet peut de manière exceptionnelle contenir des erreurs typographiques ou des inexactitudes concernant notamment les descriptions de produits, les prix, les délais de livraison et la disponibilité. L’Etablissement se réserve la possibilité dans ce cas de corriger lesdites erreurs et de mettre à jour le contenu ou d'annuler des commandes si des informations sont inexactes.

 

 

 

15.3. Sont considérés comme cas de force majeure eu égard aux obligations de l’Etablissement, les événements indépendants de sa volonté et qu’il ne peut raisonnablement être tenu de prévoir, dans la mesure où leur survenance rend plus difficile ou plus onéreuse l’exécution de ses obligations. Il en sera également ainsi en toutes circonstances, et ce même s’ils n’entrent pas dans la définition précitée, notamment des cas de guerre, explosions, pirateries, blocus, embargo, actes de vandalisme, émeutes, mouvements populaires, actes de terrorisme, bris de machine, incendies, tempêtes, catastrophes naturelles, dégâts des eaux, grèves totales ou partielles, lock-out, actes de gouvernement, pénuries de matières premières, épidémies, suppression ou blocage des moyens de transport, d’approvisionnement ou de réseaux de télécommunication, interruption des services publics, incident d’usine ou panne d’une machine essentielle, réparations ou maintenance urgentes, rebut de pièces importantes en cours de fabrication, tout délai excédant de cinq jours le délai de transport normalement prévisibles, accident de manutention, modification de la réglementation applicable aux présentes conditions générales, aux Produits, intervenant dans les locaux et/ou à l'encontre de l’Etablissement et/ou des fournisseurs, sous-traitants et/ou prestataires dont il dépend. En cas de retard dans l’exécution de ses obligations par l’Etablissement lié à la survenance d’un évènement de force majeure, les délais seront prolongés de la durée du retard entraîné par l’événement de force majeure.

 

 

 

ARTICLE 16 : PROPRIETE - CONFIDENTIALITE

 

 

 

Quelques soient la nature et l’étendue des fournitures de Produits au profit du Client, tout savoir-faire, méthode, procédé, résultats brevetés ou non, plans, connaissances, spécifications, logo, marque, signe distinctif, et de manière générale tous droits de propriété industrielle et intellectuelle détenus par l’Etablissement antérieurement à la commande par le Client et/ou développés par l’Etablissement dans le cadre de l’exécution de la commande, qu’elle concerne des produits standards ou non, resteront la propriété exclusive de l’Etablissement. En aucun cas, l’usage autorisé ou non de ces éléments, ou le paiement du prix du contrat, ne conférera au Client, un quelconque droit de propriété sur ces éléments.

 

 

 

Tous les documents ou informations concernant l’Etablissement, son activité, son savoir-faire, ses produits et/ou ses prestations, dont le Client aurait eu connaissance à l’occasion de ses relations avec elle, restent la propriété pleine et entière de l’Etablissement. Le Client s’engage à ne pas les divulguer, ni les utiliser et à en respecter le caractère strictement confidentiel pendant la durée de ses relations avec l’Etablissement ainsi qu'après leur cessation, pour quelle raison que ce soit.

 

 

 

ARTICLE 17 : LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

 

 

 

L’ensemble des informations communiquées par le Client fait l’objet d’un traitement informatique automatisé ayant été déclaré par l’Etablissement, conformément à la loi Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. Conformément à cette loi il est rappelé que chaque Client dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, de modification et de suppression sur toute donnée personnelle le concernant. Le Client peut à tout moment exercer ce droit en contactant l’Etablissement par courrier électronique à l'adresse suivante laurentvalet@APAJH7253.fr, ou par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante SAS ATELIER DU LIVET, 15 rue du Livet 72170 CHERANCE.

 

 

 

L’ensemble des données personnelles collectées sont uniquement destinées à l’Etablissement, ainsi qu’à ses sous-traitants intervenant dans le traitement des commandes, l’hébergement et/ou la gestion du Site Internet. Les données personnelles sont collectées aux fins de traitement des commandes passées sur le Site Internet. L’Etablissement est responsable du traitement des données.

 

 

 

Le Site Internet utilise des cookies, ces fichiers sont stockés sur l'ordinateur du Client et servent uniquement à faciliter l'accès aux services proposés par l’Etablissement. Les cookies du Site sont conçus pour être utilisés uniquement par l’Etablissement. Le Client peut s'opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en configurant son ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.

 

 

 

ARTICLE 18 : PROPRIETE DU SITE – LIENS HYPERTEXTES

 

 

 

Le Site Internet ainsi que tout contenu y étant édité, notamment les textes, les photos, images et descriptions des Produits, les éléments graphiques, les illustrations, les vidéos, les clips audio, les icônes, sont la propriété exclusive de l’Etablissement. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est interdite et constitue un délit.

 

 

 

Les droits de propriété intellectuelle attachés aux Produits vendus sur le Site sont et demeurent la propriété exclusive de l’Etablissement. Tous les droits d’exploitation lui sont exclusivement réservés. Dans ces conditions, nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quel titre que ce soit, même partiellement, les droits de propriété intellectuelle, sans l’accord préalable et écrit de l’Etablissement. Les marques et logos de l’Etablissement sont des marques déposées. Toute reproduction constitue, par conséquent, une contrefaçon.

 

 

 

La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le Site est soumise à l'autorisation expresse et préalable de l’Etablissement. Le Client est informé qu’un lien hypertexte peut le conduire vers des sites internet tiers n’étant pas sous le contrôle de l’Etablissement. L’Etablissement ne peut être tenu responsable des contenus et activités de ces sites internet.

 

 

 

ARTICLE 19 : CONVENTION DE PREUVE

 

 

 

Les parties décident que la preuve de leurs obligations contractuelles sera rapportée de la manière suivante : il est convenu que le fait de cliquer sur le bouton "J'ai lu et j’accepte les conditions générales de vente" manifeste le consentement du Client et entraîne son acceptation desdites conditions de vente.

 

 

 

ARTICLE 20 : LITIGES

 

 

 

Les présentes conditions sont régies par la loi française.

 

En cas de différend, le Client ayant la qualité de consommateur, a la possibilité, avant toute action en justice, de recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.

 

 

 

Les contrats conclus avec des Clients agissant dans le cadre de leur activité professionnelle relèvent de la compétence exclusive des Tribunaux compétents du MANS (72000 - France), même en cas de référé, d'appel en garantie, de demande incidente ou de pluralité de défendeurs.

 

 

 

ARTICLE 21 : ANNEXES

 

 

 

ANNEXE 1 : FORMULAIRE DE RETRACTATION

 

 

 

Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.

 

A l'attention de l’Etablissement SAS DU LIVET, 15 rue du Livet, 72170 CHERANCE - laurentvalet@APAJH7253.fr


Par la présente, je vous notifie ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

 

Nom du produit :

Réf :

Quantité :


Commandé le (*)/reçu le (*) : 

 

                                                                                                                                          (*) Rayez les mentions inutiles.


Nom du consommateur : ………………………………………………………………………………………………………
Adresse du consommateur :…………………………………………………………………………………………………...
Date :………………………….

Signature du consommateur :

 

 

 

 

 

 

 

ANNEXE 2 : DISPOSITIONS LEGALES

 

 

 

Article 1641 Code civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »

 

 

 

Article 1648 al 1 Code civil : « L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

 

 

 

Article L217-4 Code de la consommation : « Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

 

Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »

 

 

 

Article L217-5 Code de la consommation : « Le bien est conforme au contrat :

 

1° S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

 

- s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

 

- s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

 

2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté ».

 

 

 

Article L217-9 Code de la consommation : « En cas de défaut de conformité, l'acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien.

 

Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l'acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l'autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l'importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l'acheteur. »

 

 

 

Article L217-12 Code de la consommation : « L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

 

 

 

Article L221-18 Code de la consommation : « Le consommateur dispose d'un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation d'un contrat conclu à distance, à la suite d'un démarchage téléphonique ou hors établissement, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d'autres coûts que ceux prévus aux articles L. 221-23 à L. 221-25
Le délai mentionné au premier alinéa court à compter du jour : 

 

1° De la conclusion du contrat, pour les contrats de prestation de services et ceux mentionnés à l'article L. 221-4 ; 

 

2° De la réception du bien par le consommateur ou un tiers, autre que le transporteur, désigné par lui, pour les contrats de vente de biens. Pour les contrats conclus hors établissement, le consommateur peut exercer son droit de rétractation à compter de la conclusion du contrat. 

 

Dans le cas d'une commande portant sur plusieurs biens livrés séparément ou dans le cas d'une commande d'un bien composé de lots ou de pièces multiples dont la livraison est échelonnée sur une période définie, le délai court à compter de la réception du dernier bien ou lot ou de la dernière pièce. 

 

Pour les contrats prévoyant la livraison régulière de biens pendant une période définie, le délai court à compter de la réception du premier bien. »

 

 

 

Article L221-19 Code de la consommation : «  Conformément au règlement n° 1182/71/ CEE du Conseil du 3 juin 1971 portant détermination des règles applicables aux délais, aux dates et aux termes : 

 

1° Le jour où le contrat est conclu ou le jour de la réception du bien n'est pas compté dans le délai mentionné à l'article L. 221-18 ; 

 

2° Le délai commence à courir au début de la première heure du premier jour et prend fin à l'expiration de la dernière heure du dernier jour du délai ; 

 

3° Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. »